Mentions légales
Conception & développement
Société Carvin Distribution – SAS Carvidis
SAS au capital de 160 000 €
RCS ARRAS 330 024 035
Siège social : 165 avenue François Mitterrand – 62220 CARVIN
SIRET : 330 024 035 000 58
APE : 4765Z
Développement web : DELEFLIE Thomas
Contact : thomas.deleflie@gmail.com
Directeur de publication
SAS CARVIDIS – 165 avenue François Mitterrand – 62220 CARVIN
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
N°TVA : FR 22 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Accès au site
L’accès au site est gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du visiteur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications. Le site est soumis à la loi française.
Propriété du site/Protection
La présentation du site et tous les éléments qu’il contient (notamment les textes, publications, images, photographie et éléments graphiques ou cartographiques) sont à la propriété exclusive de la Société Carvin Distribution – SAS Carvidis ou de tiers l’ayant expressément autorisé à les utiliser, et sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et les traités internationaux sur le copyright.
Toute reproduction, représentation ou diffusion intégrale ou partielle du contenu du site sur quelques support ou par quelque procédé que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de la SAS Carvidis à solliciter par courrier auprès du directeur de la publication. Le non respect de cette interdiction constitue un contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Par dérogation, la reproduction d’éléments du site à usage strictement personnel et privé est autorisée.
Il est d’autre part strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Je loue je gagne » ou son logo à quelque titre que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de la SAS Carvidis à solliciter par courrier auprès du directeur de la publication.
Contenu du site
Le contenu de ce site est strictement informatif et n’a aucune valeur contractuelle. Il peut faire l’objet de modifications, de corrections et de mises à jour à tout moment et sans préavis de la part de la SAS Carvidis.
La Société Carvidis décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient la cause , l’origine ou la nature, subis à raison :
Soit de l’accès ou de l’impossibilité d’accès au site,
Soit de l’utilisation de informations contenues dans le site par ses visiteurs ou par tout tiers, laquelle relève de leur seule responsabilité
Liens hypertextes
Tout lien hypertexte vers le site www.jelouejegagne.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la Société Carvidis, à solliciter par courrier auprès du directeur de la publication. La responsabilité de la SAS Carvidis ne pourra être engagée par la présence d’un lien hypertexte, même autorisé, vers son site.
Les liens hypertextes vers des sites extérieurs figurant dans le site www.jelouejegagne.fr sont donnés à titre informatif et ne pourront engager la responsabilité de la SAS Carvidis.
L’établissement de ces liens a fait l’objet d’un accord préalable du titulaire du site extérieur.